Dernière mise à jour : 18 juillet 2024

​

Bienvenue sur le site internet de GASTRONOMIE SANS GLUTEN. En utilisant ce site, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

​

1. Acceptation des Conditions

​

En accédant et en utilisant notre site internet, vous acceptez les présentes CGU et vous vous engagez à les respecter. Ces CGU peuvent être mises à jour à tout moment sans préavis. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance de toute modification.

​

2. Produits fournis

​

GASTRONOMIE SANS GLUTEN offre des plats sans gluten, du Moyen-Orient et de l'international, unique sur le marché sans gluten Approuvé. Nos produits sont véganes. Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour, mais nous ne pouvons garantir que tout le contenu du site est exempt d'erreurs.

​

3. Utilisation du Site

​

Usage personnel et professionnel : Vous pouvez utiliser notre site pour des besoins personnels ou professionnels liés à nos services.

​

Interdiction de l'utilisation frauduleuse : Vous ne devez pas utiliser notre site à des fins illégales, frauduleuses ou nuisibles.

Protection des droits de propriété : Le contenu du site, y compris les textes, images, logos et autres éléments, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou autrement utiliser le contenu sans autorisation écrite préalable de notre part.

4. Comptes Utilisateur

​

Pour accéder à certains services, vous pouvez être invité à créer un compte utilisateur. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos informations de compte et mot de passe. Vous acceptez de notifier immédiatement GASTRONOMIE SANS GLUTEN en cas d'utilisation non autorisée de votre compte.

​

5. Contenu Utilisateur

​

Soumissions de contenu : Si vous soumettez du contenu sur notre site (commentaires, avis, etc.), vous accordez à GASTRONOMIE SANS GLUTEN une licence non exclusive et gratuite pour utiliser, reproduire, modifier et publier ce contenu.

​

Responsabilité du contenu : Vous êtes entièrement responsable du contenu que vous soumettez et vous vous engagez à ne pas soumettre de contenu illégal, diffamatoire ou violant les droits de tiers.

6. Limitation de Responsabilité

​

GASTRONOMIE SANS GLUTEN ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de notre site ou de l'incapacité à utiliser notre site. Cela inclut, sans s'y limiter, les dommages pour perte de profits ou de données.

​

7. Liens vers des Sites Tiers

​

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre convenance. GASTRONOMIE SANS GLUTEN n'endosse ni ne contrôle le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur utilisation.

​

8. Politique de Confidentialité & Cookies

​

Notre politique de confidentialité et notre politique de cookies font partie intégrante de ces CGU. En utilisant notre site, vous acceptez également ces politiques.

​

9. Modification et Résiliation

​

GASTRONOMIE SANS GLUTEN se réserve le droit de modifier ou de résilier, temporairement ou définitivement, l'accès à tout ou partie du site, avec ou sans préavis. Nous nous réservons également le droit de suspendre ou de résilier votre compte utilisateur si vous violez ces CGU.

​

10. Droit Applicable

Les présentes CGU sont régies par les lois du Québec. Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la validité des présentes CGU sera de la compétence exclusive des tribunaux du district de Laval.

​

11. Contact

​

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter :

​

Rannia Abboud Eid

GASTRONOMIE SANS GLUTEN
Email : gastronomie.sg@gmail.com
Téléphone : (514) 268-3550